Mentions légales
Editeur
SA ELTA (Editions Littéraires Techniques et Artistiques)
Au capital de 1257704.39 €
RCS Paris B348 755 075
SIRET 348 755 075 000 44
APE 5814Z
Siège Social : 16, Rue Saint Fiacre - 75002 Paris
Téléphone : 01 42 36 51 02
Responsable de la publication
M. Michel Burton
Webmaster
Cvermeul Informatique - Route de Careyrasse - 30200 Saint Laurent de Carnols
http://www.cvermeul.fr
Hébergement
Le site est hébergé par ONLINE SAS, filiale du groupe Iliad, BP 438 - 75366 Paris Cedex 08. Tél : 01 73 50 31 65.
Législation française
Conformément à la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux liberté, un droit d’accès et de rectification des données conservées est ouvert auprès de la société ELTA. Les utilisateurs sont responsables des interrogations, de l’interprétation et de l’utilisation des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Les images présentes sur ce site Web ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de la société ELTA.
